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Conditions Générales d’Utilisation
1. Objet et Champ d’Application
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation précisent les modalités d’accès, de navigation et d’usage de ce site, ainsi que les règles encadrant son contenu et ses fonctionnalités. En accédant à cette plateforme, chaque utilisateur reconnaît avoir lu et accepté l’ensemble des dispositions ci-après, sans réserve ni restriction.
2. Accès et Disponibilité
L’accès au site est libre et ne nécessite aucune inscription préalable, sauf indication contraire sur certaines pages dédiées. L’utilisateur s’engage, le cas échéant, à fournir des informations exactes, à jour et complètes. Le propriétaire du site se réserve le droit de suspendre ou de restreindre temporairement l’accès en cas de maintenance, d’évolution technique ou de contrainte légale, sans préavis.
3. Bon Usage du Site
L’utilisateur s’engage à utiliser cette plateforme dans le respect des lois en vigueur et des règles de courtoisie numérique. Il est strictement interdit d’adopter un comportement pouvant nuire au bon fonctionnement du site, compromettre sa sécurité, altérer son contenu ou porter atteinte aux droits d’autrui. Tout usage abusif pourra entraîner une suspension ou une interdiction définitive d’accès.
4. Limitation de Responsabilité
Bien que toutes les mesures nécessaires soient mises en œuvre pour garantir l’exactitude et la mise à jour des informations, le propriétaire du site ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs, interruptions ou défaillances techniques. Les contenus proposés sont fournis à titre informatif et ne constituent en aucun cas un conseil professionnel. L’utilisateur demeure seul responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles.
5. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur ce site — textes, visuels, structures, logos ou éléments graphiques — est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle en vigueur. Toute reproduction, adaptation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est formellement interdite.
6. Révisions et Mises à Jour
Le propriétaire du site se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales, notamment pour se conformer aux évolutions légales, techniques ou organisationnelles. Les modifications prennent effet dès leur publication sur cette page. Il est recommandé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette section afin de rester informés des éventuels changements.
7. Droit Applicable et Tribunal Compétent
Les présentes Conditions sont régies par le droit français. Tout différend relatif à leur interprétation, leur validité ou leur exécution sera soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises compétentes, sauf disposition légale contraire.
Une expérience numérique transparente, sûre et responsable
Les informations présentées sur cette plateforme sont fournies exclusivement à des fins informatives. Elles ne représentent ni des conseils techniques, ni des recommandations professionnelles ou personnalisées. Avant d’adopter une solution ou d’utiliser un service numérique, chaque utilisateur est invité à vérifier sa conformité avec les lois et réglementations en vigueur dans son pays de résidence. L’interprétation et l’usage du contenu publié relèvent de la seule responsabilité de l’utilisateur.
En accédant à cette plateforme, vous confirmez avoir lu et accepté nos Conditions d’utilisation ainsi que notre Politique de confidentialité. Toute reproduction, adaptation ou diffusion du contenu, partielle ou intégrale, sans accord écrit préalable, est strictement interdite. Les services mentionnés s’adressent uniquement aux personnes majeures âgées de 18 ans ou plus. Pour toute demande ou précision complémentaire, vous pouvez nous contacter via les moyens de communication indiqués sur ce site.